La façade vitrée du Kiasma, lieu de spectacles de Castelnau-le-Lez

Introduction de la page

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 13 avril, à partir de 18h00, à l’espace Lagoya, dans le Kiasma.

Ordre du jour du conseil municipal :

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. ABANDON DU PROJET MAISON DU NUMERIQUE- ANNULATION DU PERMIS DE CONSTRUIRE

3. BAISSE DES TAUX DE LA FISCALITE POUR 2026 – VOTE DES TAUX

4. DIMINUTION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

5. SUPPRESSION DE LA MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE POUR LE MAIRE ET MODALITES DE MISE À DISPOSITION DE VÉHICULES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE CERTAINES FONCTIONS

6. DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122.23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

7. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

8. EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX

9. DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS EXPOSÉS PAR LES ELUS DANS LE CADRE DE LEUR MANDAT LOCAL

10. CONSTITUTION DE DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES

11. CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

12. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

13. CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ

14. DETERMINATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

15. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES DIVERS ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT DE LA VILLE

16. DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE

17. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT – SA3M

18. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT ET ORGANISATION DES INSTANCES DE L’ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE DE LA METROPOLE DE MONTPELLIER

19. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE A L’ASSOCIATION « LA PREVENTION ROUTIERE »

20. APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

21. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS

22. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DISPOSITIF FRANCE SERVICE AUPRES DU FONDS NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET DU FONDS NATIONAL FRANCE SERVICES AU TITRE DE L’ANNEE 2026

23. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS- PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE – PARCELLE COMMUNALE BD 0001

24. ZAC DE CAYLUS RETROCESSION DE PARCELLES A TITRE GRATUIT INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

25. ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTREE CM 457B APPARTENANT AU DEPARTEMENT PARC FREDERIC BAZILLE/CRECHE LA RUCHE

26. CONVENTION DE DEPORT D’IMAGES DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN (CSU) VERS LE CENTRE D’OPERATIONS ET DE RENSEIGNEMENT DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE DE L’HERAULT (CORG)

27. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS