Le conseil municipal sera ouvert au public et retransmis sur la page Facebook de la Ville.
Ordre du jour :
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2024
3. BUDGET 2023 – ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2
4. BUDGET 2023 – ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
5. BUDGET 2023 – CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
6. BUDGET 2023 - AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITF 2023
7. FINANCES – AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DESTINE A L’INSTALLATION DE LA MAISON DES PROXIMITES EUROPE ET LA CREATION D’UN ESPACE JEUNES
8. FINANCES – ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 27 SEPTEMBRE 2023
9. FINANCES – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023 DEFINITIVES SUITE A LA CLECT DU 27 SEPTEMBRE 2023
10. SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF GAZ 2025, AYANT POUR OBJET LA MISE À DISPOSITION D’UN (DES) MARCHÉ(S) DE FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES ASSOCIÉS PASSÉ(S) SUR LE FONDEMENT D’ACCORDS-CADRES À CONCLURE PAR L’UGAP
11. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE l’HERAULT
12. TARIFS ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – TARIFICATION SOCIALE
13. CONVENTION DE LOCALISATION D’UNE EQUIPE MEDICO-SOCIALE DU CENTRE MEDICO-EDUCATIF FONTCAUDE UGECAM OCCITANIE CONTRIBUANT AU DISPOSITIF D’AUTO-REGULATION SITUE AU SEIN DE L’ECOLE JEAN MOULIN
14. CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE PRÉCAIRE ET TEMPORAIRE : ZAC EUREKA EXTENSION : APPROBATION DE LA CONVENTION
15. PARCELLE N°CK 166 : ESPACE LES CHENES - 8 CHEMIN DES CHENES : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CK 166
16. PARCELLE N°CK 166 : ESPACE LES CHENES - 8 CHEMIN DES CHENES : CESSION A TITRE ONÉREUX
17. SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE- ALTEMED RAPPORT DU MANDATAIRE EXERCICE 2022 - APPROBATION
18. MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EXERCICE 2022
19. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES EN 2024
20. PERSONNEL COMMUNAL : ASTREINTES
21. PERSONNEL COMMUNAL – STATUT ET REMUNERATION DES ASSISTANT(ES) MATERNEL(LES) RELEVANT DE LA COMMUNE DE CASTELNAU LE LEZ
22. RECENSEMENT DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
23. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
24. REMBOURSEMENT MANDAT SPECIAL DE MONSIEUR GAMBIER POUR UN DEPLACEMENT AU SENAT DANS LE CADRE DU FORUM DES ELUS INFO JEUNES France
25. PERSONNEL COMMUNAL – PLAN DE MOBILITE EMPLOYEUR 2024-2026
26. PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITE DURABLE AU BENEFICE DES AGENTS
27. OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE A MONSIEUR LE MAIRE – DIFFAMATION et INJURE PUBLIQUE
28. DENOMINATION SALLE DE GYMNASTIQUE – ALIX CARON
