Le conseil municipal sera ouvert au public et retransmis sur la page Facebook de la Ville.
Ordre du jour :
1. INSTALLATION DE MADAME ESTELLE BERETTI CONSEILLERE MUNICIPALE
2. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
3. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022
4. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - CONTRIBUTIONS DIRECTES - VOTE DES TAUX APPLICABLES EN 2023
5. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - ADOPTION DU BUDGET
6. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT ET D’EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS
7. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN QUATRIEME GROUPE SCOLAIRE
8. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE CHAMP JUVENAL
9. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA MAISON DU NUMERIQUE ET SON PARC
10. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR L’AMENAGEMENT D’UN PARC AVENUE DE L’EUROPE
11. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - OUVERTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE CRECHE IMPASSE TRANQUILITAT
12. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - OUVERTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES TRAVAUX DE CREATION D’UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE A JEAN MOULIN
13. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
14. BUDGET PRIMITIF 2023 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – VIE ASSOCIATIVE
15. FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2023 - MONTANT DES SUBVENTIONS OCTROYEES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES ET AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION
16. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
17. RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
18. COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DELIBERATION FIXANT LES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES
19. LANCEMENT PROCEDURE DE RENOUVELLEMENT DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE
20. EXONERATION DE LOYERS CLOS DES VERDURES - ASSOCIATION TSV
21. CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS
22. VIE ASSOCIATIVE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE POUR L'ANNEE 2023 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNEE POUR LA PERIODE DU 01/01/2021 AU 31/12/2023
23. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE PAUL VALERY MONTPELLIER 3
24. ELABORATION D’UN PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) CLIMAT : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
25. JARDIN PARTAGE « MARAICHONS SABLASSOU », CONVENTION D’ACCES RESEAU EAU BRUTE : APPROBATION DE LA CONVENTION
26. ADHESION A L'ASSOCIATION "ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE (OFS) DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE" : DESIGNATION ET APPROBATION
27. JARDIN PARTAGÉ « LE TERRAIN » CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE COMMUNAL : APPROBATION DE LA CONVENTION
28. « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ACADEMIE DE MONTPELLIER DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE
29. CONVENTION INTERCOMMUNALE DE COORDINATION DES INTERVENTIONS DE LA POLICE METROPOLITAINE DES TRANSPORTS ET DES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT APPROBATION – AUTORISATION DE SIGNATURE
30. OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE A MONSIEUR LE MAIRE - INJURE PUBLIQUE
31. REFERENT DEONTOLOGUE
32. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
33. COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - COMMISSION INNOVATION DEMOCRATIE PARTICIPATIVE REMPLACEMENT SUITE DEMISSION
