Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 20 octobre, à partir de 18h00, à l’espace Lagoya, dans le Kiasma.

Ordre du jour du conseil municipal :

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2.SOLIDARITE EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES PAR L’INCENDIE DES CORBIERES

3.FINANCES –ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 17 SEPTEMBRE 2025

4.FINANCES – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 DEFINITIVES SUITE A LA CLECT DU 17 SEPTEMBRE 2025

5.FINANCES – SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE FERRER SUD REPRESENTEE PAR LA SAS EQUINOXE

6.AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE

7.AIDE FINANCIERE A LA PRATIQUE D’ACTIVITES SPORTIVES

8.SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CROUS MONTPELLIER – OCCITANIE

9.RENOUVELLEMENT DES LICENCES D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS

10.SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE- ALTEMED RAPPORT DU MANDATAIRE EXERCICE 2024

11.SOUMISSION DES DIVISIONS FONCIERES A DECLARATION PREALABLE EN ZONES A ET N DU PLUI AU TITRE DE L’ARTICLE L 115-3 DU CODE DU CODE DE L’URBANISME

12.INSTITUTION D’UNE PROCEDURE DE PERMIS DE DEMOLIR AU TITRE DE L’ARTICLE R421-27 DU CODE DE L’URBANISME

13.DEROGATIONS OUVERTURES DOMINICALES 2026

14.PERIMETRE DE VIDEO VERBALISATION

15.MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES AUX CANDIDATS D’UNE ELECTION

16.PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

17.PERSONNEL COMMUNAL – RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE POUR ASSURER LES MISSIONS DE PSYCHOLOGUE AUPRES DES STRUCTURES PETITE ENFANCE
18.VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2026