Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 8 décembre, à partir de 18h00, à l’espace Lagoya, dans le Kiasma.

Ordre du jour du conseil municipal :

1. DECISIONS DU MAIRE

2. BUDGET 2025 – ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

3. BUDGET 2026 – CONTRIBUTIONS DIRECTES – VOTE DES TAUX APPLICABLES EN 2026

4. BUDGET 2026 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026

5. BUDGET 2026 – ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

6. FINANCES – SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SELARL BLEU SUD LIQUIDATEUR DE L’ENTREPRISE GIBERT & MULA SAS

7. MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE – RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EXERCICE 2024

8. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE

9. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURRIERE AUTOMOBILE CHOIX DU DELEGATAIRE – FIXATION DES TARIFS

10. ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME « LES ARCADES » – 1756 AVENUE DE L’EUROPE

11. ACQUISITION EN VEFA (VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT) D’UN LOCAL D’ACTVITE AVEC TERRASSES ET TERRAIN ATTENANT AMENAGE AU 976 AVENUE DE L’EUROPE – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2024/12-25 DU 16 DECEMBRE 2024

12. FEUILLE DE ROUTE DE LA POLITIQUE ENERGETIQUE DE LA COMMUNE DE CASTELNAU-LELEZ 2026/2030

13. GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURES SCOLAIRES MATERIELS PEDAGOGIQUE ET DICDACTIQUES

14. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-COLLEGE FREDERIC BAZILLE

15. VIE ASSOCIATIVE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE POUR L’ANNEE 2026 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNEE POUR LA PERIODE DU 01/01/2024 AU 31/12/2026

16. BUDGET PRIMITIF 2026 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

17. APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ATHLETE DE HAUT NIVEAU SOPHIE MILLIET

18. APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ATHLETE DE HAUT NIVEAU AUBIN GAUTIER-PELISSIER

19. RECENSEMENT DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

20. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MEDECINE PREVENTIVE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE L’HERAULT

21. MISE A JOUR DES CONDITIONS DE MAINTIEN ET/OU SUPPRESSION EN CAS DE MALADIE DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE MUNICIPALE

22. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

23. PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

24. DENOMINATION D’UN EQUIPEMENT MUNICIPAL « ESPACE JOSEPH-SCHMITT »

25. PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE DES ETUDES D’AVANT-PROJET DE CREATION D’UN OUVRAGE AFIN DE SUPPRIMER LE PASSAGE A NIVEAU N°39