Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 30 juin, à partir de 18h00, à l’espace Lagoya, dans le Kiasma.

Ordre du jour du conseil municipal :

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. FINANCES –ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2024

3. FINANCES –ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2024

4. FINANCES –AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024

5. FINANCES –BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L’EXERCICE 2024

6. FINANCES –ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L’EXERCICE 2025

7. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA METROPOLE

8. FINANCES –AUTORISATION DE DEPÔT DE DOSSIERS DE DEMANDE D’AIDE AU TITRE DU FONDS VERT

9. LANCEMENT PROCEDURE DE RENOUVELLEMENT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE

10. CONVENTION DE GESTION ENTRE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE ET LA COMMUNE DE CASTELNAU LE LEZ SUR LA GESTION SUR LE NETTOIEMENT ET DES DEPOTS ILLICITES

11. FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX

12. PROJET DE DELIBERATION DANS LE CADRE DE L’ENQUETE D’UTILITE PUBLIQUE DE L’EXTENSION DU BUSTRAM 1

13. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT MONTPELLIER METROPOLE : APPROBATION DE LA CONVENTION

14. RENOUVELLEMENT DE LA BOURSE AUX PERMIS

15. MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE CASTELNAU-LE-LEZ – PRESENTATION PROGRAMME

16. PRESENTATION DE L’OFFRE SPORT SANTE ET DU PROGRAMME EQUILIBRE ET SANTE 2025-2026 – ACTIVITES ET TARIFS

17. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ASSOCIATION CASTELNAU TENNIS DE TABLE ET L’ASSOCIATION OLYMPIQUE CASTELNAU JUDO 34

18. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ECOLE DE CIRQUE ZEPETRA

19. MISE EN PLACE DE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES CASTELNAUVIENNES

20. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE COMITE DE L’HERAULT DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER ET LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ESPACE SANS TABAC

21. LABELLISATION VILLE ET VILLAGE D’ACCUEIL DES VEHICULES D’EPOQUE

22. AUTORISATION DE CESSION DU VEHICULE FZ-239-DR

23. EVOLUTION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

24. PERSONNEL COMMUNAL – PLAN DE FORMATION 2025-2027

25. ADOPTION DU REGLEMENT DE FORMATION ET MODALITES LIEES AU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ET AU CONGE DE TRANSITION PROFESSIONNELLE

26. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DES MODALITES DE VERSEMENT DU FORFAIT MOBILITES DURABLES

27. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS