Le conseil municipal sera ouvert au public et retransmis sur la page Facebook de la Ville.

Ordre du jour :

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. PARCELLE CW 0649 : CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE TEMPORAIRE D’UN TERRAIN COMMUNAL AVENUE DES APOLLONS : APPROBATION DE LA CONVENTION

3. APPEL A PROJET TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE « TEN » 2 : PARTICIPATION DE LA VILLE

4. REVISION DU CLASSEMENT SONORE DU RESEAU FERRE DE L’HERAULT : AVIS DE LA COMMUNE

5. PARCELLE COMMUNALE AY 0040 : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS POUR LA CREATION D’UN NOUVEAU DEPART SOUTERRAIN : APPROBATION DE LA CONVENTION

6. PARCELLE COMMUNALE BN 128 : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS POUR LE PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE : APPROBATION DE LA CONVENTION

7. FONCIER : PARCELLES AS 9 – AS 166 : ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UNE PROPRIETE PRIVEE 922 AVENUE DE L’EUROPE/158 IMPASSE DES DAHLIAS : ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2022/12-18 DU 5 DECEMBRE 2022 : SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE

8. PARCELLE CL 342 : ACQUISITION A TITRE ONEREUX D’UNE PROPRIETE PRIVEE SITUEE 23 AVENUE DU JEU DE MAIL : SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE

9. CHARTE D’ENGAGEMENT DEPARTEMENTALE PLAN D’ACTION D’URGENCE ET DE RESPONSABILITE FACE A LA SECHERESSE

10. FINANCES - BUDGET 2023 – ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1

11. FINANCES SUBVENTIONS COMPLENTAIRES AU CCAS POUR L’AIDE ALIMENTAIRE ET AUX RESTOS DU CŒUR

12. AIDE D’URGENCE SEISME MAROC

13. FINANCES -ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024

14. FINANCES - DETERMINATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

15. FINANCES - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

16. FINANCES -DELEGATION AU MAIRE DES DECISIONS D’ADMISSION EN NON-VALEUR EN DESSOUS D’UN SEUIL DE 100 EUROS

17. FINANCES - MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A L’HABITATION PRINCIPALE

18. FINANCES -AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA METROPOLE

19. FINANCES – AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA CREATION D’UN PARC AVENUE DE L’EUROPE

20. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURRIERE AUTOMOBILE CHOIX DU DELEGATAIRE – FIXATION DES TARIFS

21. OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A CDC HABITAT SOCIAL POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DE 21 LOGEMENTS SOCIAUX SIS 150 AVENUE ANDRE AMPERE

22. OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A CDC HABITAT SOCIAL POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DE 19 LOGEMENTS SOCIAUX SIS IMPASSE MAS DE ROCHET -RESIDENCE LE MILLENIUM

23. OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A CDC HABITAT SOCIAL POUR L’ACQUISITION EN VEFA D’UN ENSEMBLE DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX SIS RESIDENCE AGAPANTHES IMPASSE DES VIOLETTES

24. FIXATION DE TARIFS MUNICIPAUX – CIMETIERE

25. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’HERAULT

26. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION TSV

27. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CROUS MONTPELLIER – OCCITANIE

28. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION OFFRE LOCALE AVEC LE CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIALE

29. APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SPORTIVE DE HAUT NIVEAU SOPHIE MILLIET

30. AVENANT N° 1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES TRES HAUT DEBIT

31. PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : MISE EN ŒUVRE DE LA PROCÉDURE DE TRANSACTION PÉNALE PROPOSÉE PAR LE MAIRE SUR LE RESSORT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER

32. PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : MISE EN ŒUVRE DE LA PROCÉDURE DE RAPPEL A L’ORDRE PAR LE MAIRE

33. MISE EN PLACE DE LA GÉOLOCALISATION SUR LES RADIOS DES AGENTS DE LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

34. ADOPTION DE CONVENTIONS AVEC LA REGION OCCITANIE POUR LE SOUTIEN AUX PROGRAMMES DE FORMATION AUX METIERS DU NUMERIQUE

35. AUTORISATION DE DEPLAFONNEMENT DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) AU DELA DE 25 HEURES MENSUELLES

36. REMBOURSEMENT MANDAT SPECIAL DU MAIRE POUR UN DEPLACEMENT A ARGENTA DANS LE CADRE DU JUMELAGE

37. REMBOURSEMENT MANDAT SPECIAL DU MAIRE ET DE MONSIEUR KOECHLIN POUR UN DEPLACEMENT AU CONGRES DES MAIRES

38. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

39. COMMUNICATION AU CONSEIL DES RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE– EXERCICE 2022